Immobilisation Judiciaire - Suite et Fin

[Light 33]

On vas tous se faire plumer!!!!
Je ne suis pas hélas, compétant en la matière mais je suis de tout cœur avec toi courage!!!

[gisou]

A l’ISM ça aurait été une boucherie

Je croise les couilles pour toi

[FerruccioSV]

Vraiment navré et comme beaucoup tout mon soutien pour ton audition

[schlass]

pour moi l'avocat peut vraiment être contreproductif et braquer le juge.

soit l'avocat est sur de lui, soit passer en mode lopette, comme précisé dans les messages précédents.

dans tous les cas bon courage

[I-borb]

Je suis nullement compétent dans l'affaire. Je ne peux que te souhaiter bon courage. Si tu pouvais nous tenir au courant de l'affaire, ca servirait aux autres. Mais je reste estomaqué de la tournure de l'affaire! Je ne jugerais pas, car je n'ai aucune connaissance de l'affaire. Mais aller à l'immobilisation du véhicule pour ça! Putain ...

[gege77]

Courage mec , on croise les doigts !
Après je ne connais pas les circonstances de ta mésaventure mais ça doit nous rappeler que rouler vite ok c'est une chose mais faut faire hyper hyper gaffe aux dépassements. Y en a eu quelques uns de limites à l'ISM donc pour le N° 69 faudra être encore plus raisonnable là dessus

[Jona]

Voilà, tous avec 600 chevaux comme ça les dépassement sont jamais limite

Tiens nous au courant dans la journée

[La Jauge]

Courage mec , on croise les doigts !
Après je ne connais pas les circonstances de ta mésaventure mais ça doit nous rappeler que rouler vite ok c'est une chose mais faut faire hyper hyper gaffe aux dépassements. Y en a eu quelques uns de limites à l'ISM donc pour le N° 69 faudra être encore plus raisonnable là dessus

La règle d’or à ne jamais transgresser c’est la visibilité lors d’un dépassement. Je ne veux pas faire mon rabat-joie, je suis le premier à rouler rythmé, mais pour les dépassements, j’ai toujours la même reflexion: est-ce que si une Caterham arrive soudée en face, tu as le temps de passer. Si t’es pas sûr à 100% tu attends.

[lucky71j]

Courage mec , on croise les doigts !
Après je ne connais pas les circonstances de ta mésaventure mais ça doit nous rappeler que rouler vite ok c'est une chose mais faut faire hyper hyper gaffe aux dépassements. Y en a eu quelques uns de limites à l'ISM donc pour le N° 69 faudra être encore plus raisonnable là dessus

La règle d’or à ne jamais transgresser c’est la visibilité lors d’un dépassement. Je ne veux pas faire mon rabat-joie, je suis le premier à rouler rythmé, mais pour les dépassements, j’ai toujours la même reflexion: est-ce que si une Caterham arrive soudée en face, tu as le temps de passer. Si t’es pas sûr à 100% tu attends.

En même temps si c'est une Caterham, tu t'en fous. Au pire, une fois bien écrasée devant, ça te fait un pare-buffle....



Bon si c'est un X6M, ça fera pareil!

[Jona]

Alors ?

[OR_07]

regarde, regarde un peu...

[Ancobru]

Je vais pas me taire parce que t'as mal aux yeux.

[gisou]

regarde, regarde un pneu...

[Kanary]

Cest aujourd'hui si jai bien compris.
Ne surtout pas tenter de te justifier avec une raison bidon ou dessayer de les coinvaincre que t'as pas pris de risques.
Tu ne pensais pas prendre un risque sur le moment mais maintenant tu t'en bouffes les couilles.
Courage.

Personne ne souhaite vivre ça

[fer de lance]

STOP !!!

Arrête tout et prends un avocat !!! Il en existe des tonnes spécialisés dans le droit routier.

Ils trouvent quasi systématiquement des vices de procédure, et vu la manière dont s'est passé ton histoire, il y a une probabilité très forte pour que ce soit aussi le cas.

Surtout lors de ta déposition ne reconnait pas l'infraction, sinon l'avocat ne pourra plus te défendre.

[Ronedi]

Hello ,

Merci à tous pour le soutien, encouragements.
J'ai été auditionné mardi à 15h, j'attends la suite.
Je vous en dirais plus une fois tout ça terminé.

[I-borb]

Un feeling, un ressenti dont les choses se sont passées?

[Ronedi]

Courage mec , on croise les doigts !
Après je ne connais pas les circonstances de ta mésaventure mais ça doit nous rappeler que rouler vite ok c'est une chose mais faut faire hyper hyper gaffe aux dépassements. Y en a eu quelques uns de limites à l'ISM donc pour le N° 69 faudra être encore plus raisonnable là dessus

La règle d’or à ne jamais transgresser c’est la visibilité lors d’un dépassement. Je ne veux pas faire mon rabat-joie, je suis le premier à rouler rythmé, mais pour les dépassements, j’ai toujours la même reflexion: est-ce que si une Caterham arrive soudée en face, tu as le temps de passer. Si t’es pas sûr à 100% tu attends.

comme le précise La Jauge, il n'est pas question ici de vitesse.
Quant à la visibilité, même si tu es sûr à 100%, toi, depuis ta position, dans ton auto, sur la chaussée; une tierce personne d'une autre position, d'un autre angle de vue...etc peut avoir une perception différente.
Quand on voit que dans bon nombre de situations, le conducteur n'a déjà pas la même visibilité que son passager qui est pourtant assis juste à côté de lui (pas pour rien qu'on a le volant a gauche quand on roule a droite et inversement), je n'ose pas imaginer pour des cas ou les 2 positions sont plus éloignées...


Pour le ressenti sur l'audition -> aucune idée, c'est la première fois que ça m 'arrive donc je ne peux comparer à aucune autre expérience pour évaluer ça.
De la même manière, puisque c'est une audition libre et non pas un examen, il n'y a pas de bonne ou mauvaise réponse.
Donc je ne peux pas me prononcer.

[Ancobru]

Oui, mais le feeling avec " l'auditionneur ", joue beaucoup !... Même si ce sont des filous ... il t'es apparu comment ? ... Sympa, compréhensif, ou ... "méchant " ? ....

[CaptainBigleux]

Hello ,

Merci à tous pour le soutien, encouragements.
J'ai été auditionné mardi à 15h, j'attends la suite.
Je vous en dirais plus une fois tout ça terminé.

on déterra ce topic dans un an alors.

J'avais vécu à peu près la même expérience à Bordeaux y a 10 ans avec le speedy. Je roulais vite sur les quais coté est (pas en centre ville), très tard le soir, je prends le pont vers la gare, un peu de drift dans un rond point pour repartir dans l'autre sens... et paf dans l'autre sens voiture de flic en travers pour m'arrêter, menace au flingue, puis motard, canine... la totale. On a compris après coup qu'ils étaient en planque pour surveiller une bande de manouches qui volait des voitures de sport, j'avais un peu niqué leur opération lol.
Il avait voulu immobiliser et emmener la voiture... mais ils se sentaient pas trop vu la gueule de la voiture, et finalement après négo ils ont laissé un pote l'emmener (pote qui pour l'anecdote avait bien bu et bien fumé lol)
On m'emmène menotté au commissariat en grillant tous les feux rouges comme si ils avaient arrêté un super terroriste... On m'attache à un banc pendant une heure à coté d'un dealer ou autre loulou. Puis finalement on me détache, "vous n'êtes pas en garde à vue, rentrez chez vous et revenez lundi matin pour la déposition". What????
J'arrive le lundi, personne ne sait... revenez mercredi. Je reviens donc 2 jours après, une gentille dame ne comprenant pas trop pourquoi je suis là me fais raconter ce qu'il se passe. Je raconte honnêtement et reconnais avoir roulé trop vite, tout en ne faisant pas au dans le centre ville et sans circulation, juste se faire un peu plaisir quoi. A la fin elle me dit que sur leur rapport ils ont mis plein d'autres trucs : franchissement de ligne, feu rouge, slalom... que du pipo et comme ils avaient pas de radars et étaient surement veneres ils ont chargé de conneries. Du coup j'explique précisément le trajet, que du coup impossible pour le feu par exemple... et personne, donc aucune raison de slalom ou ligne blanche. Je fais également rajouter qu'ils ont menacé au flingue.

Un an se passe, pas de nouvelles. J'ai même pensé que le fait d'avoir marqué le coup du flingue ça avait un peu tué le dossier. Je remonte vivre en ile de France.
Un joli courrier arrive, convocation au tribunal de bordeaux. Grrrrr faut prendre un RTT et beau stress.
Moi et un vilain lot de hors la loi de la route passons dans la même salle à la queuleuleu. Un couple de retraité prends genre 500€ pour non dénonciation d'un excès de 20kmh avec le picasso... je me dis ça va être ma fête.
Je raconte la même histoire, reconnais le bel excès de vitesse, mais avoir fait attention aux conditions, pas de feu rouge ou autre... et l'excès de zele dans intervention. Le procureur ce batard rappelle mon historique (un gros gros excès en jeune conducteur et quelques autres excès, mais rien d'autre que vitesse).
Finalement je prends 400€ et 15 jours de suspension. Je me dis que c'est finalement plutôt chouette comparé aux ptits vieux, et que surement c'était pas si clean que ça dans leur dossier.
Je paye de suite.

6 mois sans nouvelles... et finalement un nouveau recommandé. Je pense recevoir l'ordre de déposer le permis pour 15 jours... mais non, il s'agit d'une perte totale des points ! J'en avais alors 6, et la somme des infractions retenues à cause de leur rapport (feu, ligne blanche...) faisait 7 points. Sauf que cette ***** de juge m'avait pas dit ça, juste l'amende et les 15 jours. Si j'avais fait un stage entre temps j'aurais gardé mon permis.
Un peu con tout de même de me retirer mon permis 1 an et demi après alors que je n'avais aucune infraction depuis, pas même un PV de stationnement...

Donc pour revenir à ton cas, tu seras convoqué (ou pas) dans 1 an. Ils ont voulu faire les gros malins et te faire peur mais non au final pas grand chose contre toi. Donc fais le mort, et si tribunal ne dépense pas 1000€ dans un avocat pour t'accompagner, ça ne fera qu'énerver le juge. Fais le gentil devant eux, comme Pierro l'a dit.

[blacksrookie]

Y a l’immobilisation judiciaire en plus

[CaptainBigleux]

ah oui... moi j'avais réussi à négocier qu'ils prennent pas l'auto.

https://www.lelynx.fr/assurance-auto/conduite/code-route/infractions/immobilisation-vehicule/
si ce site est exact, je ne vois aucun motif valable d'immobilisation dans le cas de notre blogueur fou. Je pense qu'il faut gueuler pour récupérer la voiture.

EDIT : un lien un peu plus précis : https://www.village-justice.com/articles/Immobilisation-vehicule-mise-fourriere,22739.html

[CaptainBigleux]

dépassement sans visibilité suffisante vers l'avant

c'est 4ème classe, 90€ minoré, 135€ normal, et 3 points.

D'après l'article de mon post juste au dessus :
en dehors des cas de véhicule non conforme... l'officier peut immobiliser le véhicule pour une infraction de classe 5.

Il n'y a à mon sens aucune justification légale à te garder ton véhicule. Tu vas et tu gueules pour le récupérer. Ensuite tu attends le jugement dans un an et tu leur remets dans les dents la procédure illégale. Tu devrais avoir le PV 4ème classe point final.

[CaptainBigleux]

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=757F3A9308FEE6749529A07CC9B51BCF.tplgfr31s_2?idSectionTA=LEGISCTA000006177131&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20180523

merde y aussi un ptit rajout en plus des 3 points :

Tout conducteur qui contrevient aux dispositions des II à IV ci-dessus encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus

donc ça, ça sera décidé dans un an au tribunal et faudra faire le gentil
Par contre pour la voiture c'est bien classe 4, pas 5, et pas de confiscation de véhicule dans le texte de l'infraction
Donc pas de raison de t'immobiliser la voiture (à moins qu'ils aient noté autre chose, genre un truc non conforme ? ).

[CaptainBigleux]

merde j'avais zappé un point important de ton premier post :

mise en danger de la vie d'autrui avec un véhicule terrestre à moteur

qui du coup peut être considéré comme un délit je crois.

Je me renseigne autrement, je reviens vers toi demain j'espère.

[Kanary]

Si tu ne sais rien de rien debla suite et que les flics ne t'ont pas rassuré, prends conseil d'un avocat spécialisé de suite.
Il y a dex cadors dans ce domaine.
Au moins pour recuperer la caisse dans un premier temps.

[bad boy]

Un autre conseil , plus facile à dire qu'à faire . Dès que tu as récupéré ton auto , revends là . Ça peut "peut-être " t'aider pour ta défense.

[KoRhona]

Je suis même prêt à te la repdendre contre mon speedy

[fer de lance]

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs et ici tout le monde va y aller de son bon petit conseil sans avoir la moindre idée de comment ca va se passer dans la réalité.

Perso je prendrai un avocat sans hésiter, quand tu vois les conséquences que peuvent avoir la perte du permis, ou même une simple suspension...

[CaptainBigleux]

bon, ça pue un peu du cul en fait.

J'ai discuté avec un pote avocat au Lux', donc pas vraiment spécialiste de toutes nos réjouissances nationales, mais tout de même de bon conseil. Et son conseil c'est effectivement de te prendre un spécialiste.

C'est le fait qu'ils ont retenu "mise en danger" qui fait que c'est un délit, et donc possibilité de retenir la voiture en attendant le jugement.
On était pas là pour voir exactement la gravité de ton dépassement (d'après ce que tu racontes surement un peu sport mais sans franchissement de ligne blanche ?), mais lui comme moi on pense que c'est un délit de sale gueule de riche de ta voiture. La même chose avec un scenic ou un picasso tu n'aurais peut être rien eu ou juste le PV.