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S'il n'y a pas de corporel, je vois pas du tout pourquoi ça passerai au pénal et même pourquoi il y a une procédure. Le policier a remis une convocation devant le tribunal à ton copain?

ben il y a eu "corporel" dans le sens ou la mamie est passé faire des examens, (même s'ils ont montré qu'il n'y avait rien)

Pour qu'un accident soit corporel il faut que la personne ait une ITT donc forcément un minimum de blessure.

Toujours est-il qu'il recevra une convocation s'il est véritablement convoqué en justice, et je serai curieux de savoir qu'elle infraction est visée.

Ludovichenry a écrit :Pour qu'un accident soit corporel il faut que la personne ait une ITT donc forcément un minimum de blessure.

Toujours est-il qu'il recevra une convocation s'il est véritablement convoqué en justice, et je serai curieux de savoir qu'elle infraction est visée.

ITT à 87 ans

Oui le terme Itt désigne la gravité des blessures et n'a rien à voir avec l'arrêt de travail.
Et pourtant itt signifie interruption totale de travail.

On peut avoir une Itt de 3jours et un arrêt de travail de plusieurs semaines.

merci
je trouve ça marrant d'appeler cela ITT (pour pas dire autre chose )

Ludovichenry a écrit :Fin de l'explication on est pas la pour se bouffer le nez.
Je paierai un coup à l'ism 2014

Alors ça c'est cool de pouvoir régler ses différends avec la maréchaussée autour d'un verre à l'ISM... si seulement ça pouvait m'arriver...

demande à pek!
en plus, pour un verre, il pourra te montrer la face caché du gendarme

schlass a écrit :demande à pek!
en plus, pour un verre, il pourra te montrer la face caché du gendarme

La face poilu du gendarme