Immobilisation Judiciaire - Suite et Fin

[OR_07]

tu dis comme raymond a l'ISM, "c'est vrai que je l'ai un peu violé pour passer"

..le vieux en 208SW doit encore trembler a l'heure qu'il est

[Ancobru]

Ah c'est sûr qu'il doit radoter l'histoire à sa femme tous les jours !....

[Fredo72]

Idem je ne pourrais pas être d’une grande aide...

Je te souhaite bon courage et surtout bonne chance! Même si je pense également que c’est la voiture qui fait que tu as ce « déchaînement »....

Je me pose juste une question... que se passe t il si la voiture n’est pas à ton nom?? (J’avais voulu faire une de mes CG au nom de mon fils mais il venait de naître et n’avait pas de carte d'identitéà l’epoque ^^).

J’espère que tu pourras prouver que c’était pas borderline ! Et qu’avec la puissance de la bête tu avait même le temps de doubler 2 semi remorques encore

[CaptainBigleux]

J’espère que tu pourras prouver que c’était pas borderline ! Et qu’avec la puissance de la bête tu avait même le temps de doubler 2 semi remorques encore

même si c'est probablement vrai, je ne suis pas sûr que le juge apprécie une argumentation façon samy naceri dans taxi.

[Ronedi]

Je me pose juste une question... que se passe t il si la voiture n’est pas à ton nom?? (J’avais voulu faire une de mes CG au nom de mon fils mais il venait de naître et n’avait pas de carte d'identitéà l’epoque ^^).

Débattu sur d'autres forums

De plus, une CG n'est en rien un titre de proprieté.

[GERRYBON]

Je me pose juste une question... que se passe t il si la voiture n’est pas à ton nom?? (J’avais voulu faire une de mes CG au nom de mon fils mais il venait de naître et n’avait pas de carte d'identitéà l’epoque ^^).

Débattu sur d'autres forums, c'est fini ça.
A toi ou pas, si elle a servi à commettre une infraction qui engendre une confiscation elle est confisquée.
Des tas d'articles de sources fiables et du ministères publique traitent ce sujet.

Confiscation du véhicule
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

La confiscation du véhicule est une sanction infligée par un juge à la suite d'une infraction grave commise avec ce véhicule si on en est le propriétaire. Il s'agit d'une peine complémentaire qui s'ajoute automatiquement à d'autres sanctions (amende, suspension ou annulation du permis de conduire...). Le juge peut décider de ne pas infliger cette sanction, mais il doit alors motiver sa décision, c'est-à-dire expliquer pourquoi il ne confisque pas le véhicule.
source: https://www.service-public.fr/particuli ... its/F21887

[Fredo72]

J’espère que tu pourras prouver que c’était pas borderline ! Et qu’avec la puissance de la bête tu avait même le temps de doubler 2 semi remorques encore

même si c'est probablement vrai, je ne suis pas sûr que le juge apprécie une argumentation façon samy naceri dans taxi.

Je suis bien de ton avis, c'était une petite note d'humour (mal) placée

Si on a du mal à faire accepter les sportives de nos jours, c'est encore plus le cas avec les flics, juges et.... Ecolos

Reste que la soumission et croiser les doigts!

Pour la question du proprio, les versions divergent encore.... Encore une fois ca doit dépendre du juge sur lequel on tombe.... J'adore la loterie quand il s'agit de la loi

[syl20sub81]

Dès News? Ton auto (donc TON bien ) t a t il normalement été restitué, comme la logique le veut ?

[laconi16]

J'en ai parlé avec un ami, la mise en danger de la vie d'autrui ne peut pas tenir devant un tribunal, s'il n'y a pas de témoignages des automibilistes que tu aurais mis en danger.

ça sent bien le c.. qui avait juste envie de faire chier un gars dans une voiture qui sort de l'ordinaire.

[fer de lance]

Ce qui est dingue c'est qu'il n'y a aucune sanction vis a vis de l'officier qui a commis un abus de pouvoir en quelques sortes ....

[Ronedi]

L'immobilisation à été levée.
En attente de la suite donc.

[blacksrookie]

Plutôt une bonne nouvelle quand même

[Ancobru]

Super ........... c'est une bonne nouvelle ......

[Casimir]

On va croiser les doigts en attendant la suite de ton jugement...

[Puff92]

Bon début
Je te souhaite une issue favorable Dans le contexte répressif, difficile de pronostiquer le résultat.

[index]

Bonne chose
Si tu veux te changer les idées, viens donc rouler dans le Pilat dimanche avec nous, en sds ou avec ta belle jaune (pas sûr d‘avoir compris si tu as déjà repris physiquement possession de l’auto).
Quoiqu’il en soit, de tout cœur avec toi pour la suite du feuilleton...

[Ludovichenry]

Je viens de lire toute cette belle histoire.
Mon avis:

1- La mise en danger ne peut tenir que si tu as effectivement mis en péril la vie de personne et ne tient pas en évoquant le fait que potentiellement des gens auraient pu arriver en face. D'ailleurs dans les dossiers de mise en danger, il faut nécessairement évoquer les victimes, entendues ou non.

2- Après ton audition l'immobilisation judiciaire a été levée et les Gendarmes ne t'ont pas notifié de convocation depuis; sans me prévaloir des suites qui seront données, ça sent le classement sans suite et le gendarme qui ne t'en a pas informé par frustration.

[SlimFast]

Content pour toi Ronedi.

Ta voiture était en fourrière jusqu'à présent? Ou en ta possession mais gagée?

[Ronedi]

Content pour toi Ronedi.

Ta voiture était en fourrière jusqu'à présent? Ou en ta possession mais gagée?

Dans la rue devant une gendarmerie.

@index: merci pour la proposition, mais je ne suis pas dispo ce week-end (voir topic Alsace)

@ludovichenry: à suivre, pour le moment j'attends, et j'irai voir par la suite où en est le dossiers si je n'ai pas de nouvelles.

[gege77]

Tu viens en Alsace

[index]

@index: merci pour la proposition, mais je ne suis pas dispo ce week-end (voir topic Alsace).

Désolé, ça m’avait échappé. Myspeedster monopolise les plus belles routes de France ce week-end

[I-borb]

Du coup aujourd'hui tu es dans le flou? D'après ce que je comprend, tu as été convoqué mais maintenant tu ne sais pas s'il y aura une suite? Juge pas juge? Convocation ou pas?

[Ronedi]

Pour le moment j'ai récupéré l'auto et j'attends (une éventuelle convocation, d'éventuelles nouvelles ou que sais-je encore) ...etc
Bref j'attends, j'ai l'impression que c'est le principe quand tu es le prévenu, d'avoir le moins d'infos possible.

[I-borb]

C'est lamentable. Tu devrais être au moins au courant de ce qui t'attends au pire et au mieux! Ne pas savoir je trouve que c'est pire que tout.

Courage à toi. J’espère ne jamais revoir ce topic remonter dans un an.

[fer de lance]

Pour le moment j'ai récupéré l'auto et j'attends (une éventuelle convocation, d'éventuelles nouvelles ou que sais-je encore) ...etc
Bref j'attends, j'ai l'impression que c'est le principe quand tu es le prévenu, d'avoir le moins d'infos possible.

Pour info j'avais fait un gros excès de vitesse il y a quelques temps. L’histoire était passée au tribunal et je m'étais retrouvé a pied pendant quelques temps, durée administrative + la durée au tribunal.

Lorsque mon interdiction de conduire à été levée, un courrier à été envoyé a la gendarmerie pour leur notifier l info comme quoi je suis nouveau autorisé a conduire à partir de telle date.

Sauf que ces foutues barriques ont mal compris le courrier du juge, et ils pensaient qu ils devaient me reprendre mon permis a partir de la date indiquée sur le courrier.

J'ai du batailler toute une aprèm dans les locaux de la gendarmerie pour obtenir gain de cause, après qu'ils aient pu avoir le juge....

Si je n'avais pas été au courant ils m'auraient encore chipés mon permis.

Du coup je te conseille de bien rester en alerte les prochains temps car comme dit, un flic n'est pas juge et n'y connait probablement pas plus en droit que toi ....

[laconi16]

Du coup je te conseille de bien rester en alerte les prochains temps car comme dit, un flic n'est pas juge et n'y connait probablement pas plus en droit que toi ....

et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu...

[tataye]

ils lui ont collé combien de bornes a l'elise ?

[fer de lance]

Du coup je te conseille de bien rester en alerte les prochains temps car comme dit, un flic n'est pas juge et n'y connait probablement pas plus en droit que toi ....

et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu...

Vas y développe

[Ancobru]

Ben non, là elle enveloppe la marmotte................

[syl20sub81]

Bonne nouvelle
Ouf!!!!
Petite question : t es tu finalement fait aider par un avocat? Ou bien as tu gèré ca tout seul?
Si c est le cas 2, tu n as Pas du bien dormir pendant quelques nuits.....