Bonjour à tous,
J'ai récemment acheté mon Z4M et mon GSXR 1000, que je fais immatriculer au nom de ma femme, Alexandra XXXXX.
Après 4 erreurs de la part de la prefecture (!!!!!) sur le montant à regler pour le Z4M, je reçois enfin les cartes grises....
.... au nom d'Alexandre XXXXX !!!!!!
Du coup, je m'interroge....
Passerai-je au travers de tous les PV ? Comment font-ils en cas d'exces sur un de mes véhicules ? Ils envoient à l'adresse, je refuse le recommandé, le fais passer en NPAI ? Qu'en font-ils.... ?
Après, pour la revente, je fais corriger cela, disant que je n'avais pas fait attention... ?
Qu'en pensez-vous ????
URGENT - DOSSIER CARTE GRISE ! Très drôle....
Tu peux tenter... mais c'est à toi de vérifier l'exactitude des éléments mentionnées et uniquement à toi.
Donc tu t'exposes à :
Une personne qui emploierait un faux nom ou un faux état civil dans un document administratif ou déclarerait une fausse
adresse encourrait les peines prévues aux articles 433-19 et 441-7 du code pénal.
Et lors d'un contrôle de police ???? de toute manière l'assureur va te le faire remarquer lors de l'envoi de ta copie
D'ailleurs une procédure existe en cas d'erreur de saisie nommée : Correction sur ta demande de certificat
Donc tu t'exposes à :
Une personne qui emploierait un faux nom ou un faux état civil dans un document administratif ou déclarerait une fausse
adresse encourrait les peines prévues aux articles 433-19 et 441-7 du code pénal.
Et lors d'un contrôle de police ???? de toute manière l'assureur va te le faire remarquer lors de l'envoi de ta copie
D'ailleurs une procédure existe en cas d'erreur de saisie nommée : Correction sur ta demande de certificat
104 ZS - Alfasud Q.V - Corsa GSI - MX-5 NB - Golf 4 GTI - Mégane 2 RS - SLK 280 - Speedy Turbo 4350 - Z4///M - Jeep JK - Clio 4 RS18
MX-5 ND-RF 184cv Pack Sport
Ma chérie : Swift Sport II 136 cv - III 140 cv - Fiesta MK8.5 ST 200 Pack Perf
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fer de lance
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Ta reflexion me conforte dans mon idée première....Kokigna a écrit :Tu peux tenter... mais c'est à toi de vérifier l'exactitude des éléments mentionnées et uniquement à toi.
Donc tu t'exposes à :
Une personne qui emploierait un faux nom ou un faux état civil dans un document administratif ou déclarerait une fausse
adresse encourrait les peines prévues aux articles 433-19 et 441-7 du code pénal.
Et lors d'un contrôle de police ???? de toute manière l'assureur va te le faire remarquer lors de l'envoi de ta copie
D'ailleurs une procédure existe en cas d'erreur de saisie nommée : Correction sur ta demande de certificat
C'est dommage, j'aurais preferé te voir me conseiller la même chose que le petit démon que j'ai sur l'épaule....
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CaptainBigleux
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